Conditions Générales d'Utilisation
Dernière mise à jour : à compléter. Ce document définit les règles d'accès et d'utilisation des services proposés par Brumélysse. En utilisant notre plateforme, vous acceptez sans réserve les présentes conditions.
Objet
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles Brumélysse met à disposition de ses utilisateurs son site web et ses outils d'analyse de données et d'optimisation décisionnelle destinés aux investisseurs particuliers. Toute utilisation du site suppose l'acceptation pleine et entière des présentes CGU.
Accès au service
L'accès à certaines fonctionnalités du site peut nécessiter la création d'un compte utilisateur. L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes, complètes et à jour lors de son inscription, et à les maintenir à jour. Brumélysse se réserve le droit de suspendre ou de résilier l'accès à tout compte en cas de manquement aux présentes conditions.
Nature des services
Les contenus, analyses, simulations et données mis à disposition par Brumélysse sont fournis à titre purement informatif et pédagogique. Ils ne constituent en aucun cas un conseil en investissement, une recommandation personnalisée, ni une sollicitation à acheter ou vendre un quelconque instrument financier. L'utilisateur reste seul responsable de ses décisions d'investissement.
Absence de garantie de résultat
Brumélysse ne garantit aucun résultat, rendement ou performance lié à l'utilisation de ses outils d'analyse. Les marchés financiers comportent des risques de perte en capital. L'utilisateur reconnaît avoir été informé de ces risques et agir en toute connaissance de cause.
Obligations de l'utilisateur
L'utilisateur s'engage à utiliser le site conformément à sa destination, à ne pas porter atteinte à son bon fonctionnement, à ne pas tenter d'accéder à des données auxquelles il n'est pas autorisé, et à respecter l'ensemble des lois et règlements applicables. Toute utilisation frauduleuse ou abusive pourra entraîner la suspension immédiate de l'accès au service.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site (textes, graphismes, logos, interfaces, bases de données, méthodologies) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Brumélysse ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation ou exploitation non autorisée est strictement interdite.
Limitation de responsabilité
Brumélysse met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, sans toutefois garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions. Brumélysse ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site, de l'indisponibilité temporaire du service, ou de décisions prises sur la base des informations fournies.
Disponibilité du service
Brumélysse s'efforce d'assurer un accès continu au site, mais ne peut garantir une disponibilité ininterrompue. Des interruptions peuvent survenir pour des raisons de maintenance, de mise à jour technique ou de force majeure, sans que la responsabilité de Brumélysse puisse être engagée à ce titre.
Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Brumélysse n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques ou les conséquences de leur utilisation.
Modification des conditions
Brumélysse se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment, afin de les adapter aux évolutions du site ou de la réglementation applicable. Les utilisateurs seront informés de toute modification substantielle. La poursuite de l'utilisation du site après modification vaut acceptation des nouvelles conditions.
Droit applicable et litiges
Les présentes CGU sont soumises au droit applicable dans la juridiction du siège de Brumélysse. À défaut de résolution amiable, tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes sera soumis aux juridictions compétentes, conformément aux règles de droit en vigueur.
Document à titre indicatif
Ce texte constitue un modèle général de conditions d'utilisation et ne remplace pas une relecture juridique adaptée à votre activité et à votre juridiction. Pour toute question relative à ces conditions, vous pouvez nous contacter via notre page de contact.